Mentions Légales

1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par NRC Bio innovation, propriétaire du site solar-dripper.com, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment

Le site solar-dripper.com appartient à NRC Bio innovation – SARL, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 482 E. avenue des Alpes 74330  Epagny. Téléphone : +33(0)4 50 66 55 89

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Le webmaster, R.Cossette, est responsable de l’administration du site.
solar-dripper.com est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web solar-dripper.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales.

3. Les produits ou services proposés par solar-dripper.com

En accord avec sa politique de communication, le site solar-dripper.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par NRC Bio innovation, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site solar-dripper.com.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web solar-dripper.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à r.cossette@solar-dripper.com.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web solar-dripper.com appartient exclusivement à NRC Bio innovation. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

Le site solar-dripper.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.

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6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web solar-dripper.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.